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Marques déposées par DUBOIS Pierre
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LES CARNETS DE L' ENTREPRISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CARNETS DE L' ENTREPRISE
DUBOIS Pierre

Numéro de dépôt :
1736471
Date de dépôt :
26/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/08/1997

Présentation de la marque LES CARNETS DE L' ENTREPRISE

Déposée le 26 août 1987 par DUBOIS Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES CARNETS DE L' ENTREPRISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DUBOIS Pierre, domicilié(e) 12 rue Clavel, 75019 PARIS - France.

La marque LES CARNETS DE L' ENTREPRISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1736471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CARNETS DE L' ENTREPRISE est expirée depuis le 26 août 1997.

DUBOIS Pierre a également déposé les autres marques suivantes : EURO PEDAGOGIE , ENTREPRISE PEDAGOGIE , DAPI , SEKITO , EURO.5.VISION


DUBOIS Pierre - 12 rue Clavel, 75019 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-16

Livres, documents pédagogiques et éducatifs dessins, films, diapositives et tous supports audiovisuels

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.